RÉSEAU DES AGGLOMÉRATIONS DE FLANDRES, DU HAINAUT, DE L'ARTOIS ET DU LITTORAL

LES COMPTE-RENDUS DU RÉSEAU 2006
Quelques photos réunion du 28 septembre 2006


Retrouvez les compte-rendus 2004 !
Retrouvez les compte-rendus 2003 !
Retrouvez les compte-rendus 2002 !
Retrouvez les compte-rendus 2001 !

 






 

Habitat / Convention de délégation des aides à la pierre

3ème atelier : « Délégation de compétence et autres acteurs de l’habitat »
ou « La délégation de compétence : la construction d’une relation nouvelle
avec les autres acteurs de l’habitat »

28 septembre 2006 - Communauté Urbaine d'Arras


Les modalités d’intervention de la Caisse des Dépôts et Consignations :

1. Les outils financiers de la Caisse des Dépôts et Consignations et la contractualisation des lignes globales de financement.
2 – La mise en place du conventionnement global et la question des garanties d’emprunt

Quelle place des agglomérations délégataires dans l’Accord-Cadre Régional Etat- Union d’Economie Sociale pour le Logement (U.E.S.L.) – Association Régionale pour l’Habitat (A.R.H.) ? :

 

 


Cliquez sur les photos pour les agrandir